Ce magistrat est aussi appelé « magistrature debout » ou . Sans leur consentement, ils ne peuvent recevoir aucune nouvelle affectation. Certains juges sont spécialisés en . Existe-t-il plusieurs catégories de magistrats ? L'on s'émeut souvent de la dépendance des magistrats du parquet envers l'exécutif pour voir dans la magistrature du siège un sanctuaire à l'abri de l'influence du pouvoir politique. Ils dirigent les enquêtes et engagent les poursuites. Pendant le procès au tribunal, un juge peut siéger seul ou avec deux autres juges. Procédure disciplinaire des magistrats du siège ", Dans de nombreux pays, notamment anglo-saxons, le lien entre l’exécutif et le ministère public est établi et assumé. Dans un célèbre arrêt du 10 juillet 2008, "Medvedyev contre France", la Cour européenne des droits de l'Homme a estimé que "le Procureur de la République n’est pas une autorité judiciaire" au sens de la Convention européenne des droits de l'Homme. M. Pierre Vittaz, président de la Conférence nationale des premiers présidents de cour d'appel s'est d'ailleurs fait l'écho de cette différence lors de son audition : « le juge est un arbitre entre des positions antagonistes qui opposent la société à des particuliers ou des particuliers entre . Les magistrats du Parquet ont un Outre sa formation plénière, le CSM est composé de deux formations différentes : La formation du CSM compétente à l’égard des magistrats du siège émet des propositions sur la nomination des plus hauts magistrats du siège et pour les chefs de juridictions. Elle est informée conformément aux dispositions du code pénal des décisions du juge de l'application des peines habilitant les personnes morales qui contribuent à la . Parquet représentent lâÃtat. L’indépendance concerne une problématique statutaire, elle désigne plutôt des pressions extérieures, tandis que l’impartialité, elle, désigne davantage des pressions intérieures, intrinsèques à la personne. Aussi, l’absence d’indépendance du 12 2017. Découvrez, à travers ce schéma, la distinction entre les magistrats du parquet et ceux du siège. pression et ils remplissent leur mission en toute indépendance. Magistrat du parquet, le substitut du procureur représente le ministère public. En effet, il a rappelé dans une décision en date du 30 juillet 2010 (concernant la garde à vue), et dans une décision du 6 mai 2011 concernant le déferrement d’une personne devant le Procureur de la République que "l’autorité judiciaire comprend à la fois les magistrats du siège et du parquet". On l'appelle la magistrature debout car en audience, le parquet se lève pour émettre ses réquisitions (au pénal) ou déposer des mémoires (au civil), c'est-à-dire qu'il demande une peine aux magistrats du siège. Trouvé à l'intérieur – Page 72Pour être forte , la magistrature doit être unie ; cela veut dire un corps unique , un statut unique ... Les magistrats du siège et du parquet doivent jouir des mêmes garanties statutaires d'indépendance , s'agissant de leur nomination ... Cette hypothèse n’est aucunement envisagée en France, notamment parce que le les membres du parquet sont toujours considérés comme des magistrats. cassation entre magistrats du siège et magistrats du parquet général », décembre 2016 Evolution du travail collaboratif à la Cour de cassation entre magistrats du siège et magistrats du parquet général Contribution de Monsieur Laurent LE-MESLE, premier avocat général de la Chambre commerciale, Doyen des premiers avocats généraux - Décembre 2016 *** 1/ - Des relations simples et . Ces magistrats assis sont inamovibles. Trouvé à l'intérieur – Page xC'est principalement au sujet de la situation des magistrats qu'une crise latente s'est à diverses reprises manifestée, précisément du fait que les mêmes magistrats peuvent exercer successivement leurs fonctions au siège ou au parquet, ... Publié le 5 décembre 2015 par Marc Fievet. La formation du CSM compétente à l’égard des magistrats du parquet donne son avis pour les nominations concernant tous les magistrats du parquet, y compris les postes hiérarchiques les plus importants (ce qui n’était pas le cas avant 2008). juridictionnelle française est la mise en place des libertés fondamentales. Les juges sont chargés de trancher les litiges qui leur sont soumis par application de la règle de droit. Magistrats du Parquet et magistrats du siège. Cependant, selon l’adage "La plume est serve, mais la parole est libre", on considère que le ministère public conserve tout de même une certaine liberté de parole. Il existe une distinction fondamentale entre les magistrats du siège, juges indépendants du pouvoir, et les magistrats du parquet, les procureurs, qui représentent la société. Les magistrats du siège et du parquet ne forment qu'un seul corps et sont recrutés et formés de la même manière mais ils ne sont pas soumis aux mêmes obligations et ne bénéficient pas des mêmes droits. ceux qui sont impliqués dans un procès. La nomination des magistrats du parquet. appelle « jugement rendu ». Ce sont les juges « classiques » qui prononcent le jugement (disent le droit) en appliquant la loi, après avoir entendu les différentes parties . la seconde formation, compétente à l'égard des magistrats du parquet, comprend, outre le procureur général près la Cour de cassation (qui la préside), cinq magistrats du parquet et un magistrat du siège, ainsi que le conseiller d'État, l'avocat et les six personnalités précédemment mentionnées. B. L'organisation judiciaire de la République de Guinée a connu plusieurs réformes, depuis l'accession du pays à l'indépendance en 1958. Clique ici pour télécharger 50 fiches synthétiques d'introduction au droit : https://jurixio.podia.com/nouveau-50-fiches-d-introduction-au-droit Mes réseaux . Il intervient notamment à toutes les étapes de la procédure pénale : orientation des procédures, direction d'enquêtes judiciaires, engagement des poursuites et des alternatives aux . Les magistrats du siège. Quelles sont les di˜érences entre (1) On l'appelle également la magistrature debout, car ils se tiennent debout, ou encore le ministère public. Ils rendent la justice « au nom du peuple français », par des jugements ou des . Magistrats du siège et du parquet sont tenus de mettre en œuvre la politique pénale déterminée par le gouvernement au titre de son pouvoir réglementaire : . La récusation est un mécanisme garantissant l’impartialité, concernant les magistrats du siège et qui n’existe pas pour les membres du parquet, qui sont irrécusables (3). La magistrature est divisée en deux familles. Les magistrats du siège et du parquet ne possèdent pas les mêmes missions, mais ils sont soumis à des règles de recrutement, de formation et d'avancement quasiment identiques. Trouvé à l'intérieurcomprend quinze membres : cinq magistrats du siège, un du parquet, un conseiller d'État, un avocat et six personnalités qualifiées (deux d'entre elles sont désignées par le président de la République dans les conditions désormais posées ... Au niveau de base, les tribunaux La formation plénière du CSM peut être réunie pour connaître des demandes d’avis formulées soit par le président de la République, dans son rôle de garant de l'indépendance de l'autorité judiciaire, soit par le garde des Sceaux, en matière de déontologie ou de fonctionnement de la justice. Les magistrats du siège ont pour fonction de rendre la justice, c'est-à-dire de trancher les conflits qui leur sont soumis, à la différence des magistrats du Parquet. Les juges qui rendent les jugements forment la "magistrature assise" parce qu'ils restent assis pendant le procès. Les termes prononcés par O. Leurent en 2016 à l'occasion de l'accueil de la promotion à l'Ecole Nationale de la Magistrature, imposent tout d'abord d'effectuer la distinction entre les magistrats du siège et ceux du parquet. Dans la même affaire, réunie en Grande Chambre, la Cour a statué dans le même sens, en mettant en valeur le fait que le juge d’instruction présente des garanties d’indépendance à l’égard du pouvoir exécutif que n’a pas le ministère public. Quatre magistrats au siège et trois au parquet ont été intronisés vendredi 6 septembre. Les doutes quant à l’indépendance du ministère public découlent en grande partie du fait que le parquet est d’une certaine manière inféodé à l’exécutif, ce qui porterait atteinte à l’impératif de séparation des pouvoirs, principe à valeur constitutionnelle, en vertu de l’article de, L’impartialité est définie comme une exigence déontologique et éthique inhérente à toute fonction juridictionnelle, qui implique que le juge doit bannir tout, Lorsque l’on a établi que l’indépendance du ministère public est fragile, et que son impartialité peut être remise en cause, on peut en conclure que la véritable problématique qui est au coeur du statut du parquet français n’est pas réellement son absence d’indépendance ou d’impartialité. Trouvé à l'intérieurLes magistrats 146. La distinction du siège et du parquet : les magistrats du siège. La juridiction judiciaire est servie, sous réserve d'une nuance et d'une précision, par un corps unique de magistrats. La nuance relève que, ... On pensera notamment aux Etats-Unis : le District Attorney (un d’équivalent du Procureur général) est élu, et a un fort ancrage politique. Trouvé à l'intérieur – Page 552008 que la composition du Conseil fut entièrement revue tout en maintenant l'existence, acquise des 1993. de deux tonoations selon que le Conseil intervient pour les magistrats du siège ou du parquet. Si ajoute une tonnetion plénière. Les magistrats du siège appliquent la loi et disent le droit. Dans un arrêt rendu le 15 décembre 2010, (n° 10-83.674), elle affirme que le ministère public n'est pas une autorité judiciaire car "il ne présente pas les garanties d’indépendance et d'impartialité requises par ce texte et qu'il est partie poursuivante". La nécessité du respect du principe d’impartialité découle notamment de l’article 6, paragraphe 1, de la Convention européenne des droits de l’Homme, qui dispose que "Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial". On appelle également cette magistrature l'assise. Parallèlement, nous avons conscience que certaines prises de position, no- tamment des organisations syndicales, sur l'indépendance des magistrats instructeurs comparée à la dépendance de magistrats du parquet présentés trop fréquemment . Ces magistrats forment un seul corps dans lâexécution de leur mission. 35 (V) Dans les affaires qui sont ou apparaîtraient d'une grande complexité, en raison notamment du grand nombre d'auteurs, de complices ou de victimes ou . Trouvé à l'intérieur – Page 206La formation du siège et la formation du parquet Depuis la réforme constitutionnelle de juillet 2008, chacune de ces deux formations du CSM doit être présidée par le plus haut magistrat de son secteur. La formation du CSM compétente à ... Magistrats du siège et du parquet vent debout. Ainsi, en l'état actuel du droit, « l 'indépendance reconnue au plan constitutionnel à l'autorité judiciaire comprend en réalité deux niveaux : au niveau . La magistrature française regroupe deux catégories de magistrats : ceux du siège et ceux du parquet. Le magistrat concerné sera suspendu tout le temps de l'instruction. On précisera à cet égard que si leur mode de formation est identique (au sein de l’Ecole Nationale de la Magistrature), leur mode de nomination diffère. Lorsque l’on a établi que l’indépendance du ministère public est fragile, et que son impartialité peut être remise en cause, on peut en conclure que la véritable problématique qui est au coeur du statut du parquet français n’est pas réellement son absence d’indépendance ou d’impartialité. Enfin, il reçoit et Or, dans le cas des controverses qui entourent le statut du ministère public en France, on reproche parfois à ce dernier de n’être ni totalement indépendant, ni vraiment impartial. Trouvé à l'intérieur – Page 932A . – La situation des magistrats du parquet . Les parlementaires requérants estimaient que des pouvoirs remis par la loi aux magistrats de parquet auraient dû être attribués aux magistrats du siège . Dans les jours qui ont suivi la ... Je crains que si on les éloigne du siège, les magistrats du parquet ne perdent le regard objectif qu'en tant que magistrat ils se doivent de porter. appliquent la loi en étudiant minutieusement le droit et la situation de tous Ainsi, en l'état actuel du droit, « l 'indépendance reconnue au plan constitutionnel à l'autorité judiciaire comprend en réalité deux niveaux : au niveau . On peut donc penser qu’assurer l’impartialité se révèle plus complexe dans ce cas. Trouvé à l'intérieurCe principe est inscrit à l'article 64 alinéa 4 de la Constitution pour les magistrats du siège. ... elle comprend cinq magistrats du siège, un magistrat du parquet, un conseiller d'État désigné par le Conseil d'État, un avocat ainsi ... Aussi, un lien de subordination, quoique atténué depuis 2013, persiste entre le parquet et le pouvoir exécutif, et est encore la source de nombreux débats. Pour en savoir plus sur le Parquet, cliquez ici. Cette liberté de parole peut être nuancée en raison de l’indivisibilité des membres du parquet. Découvrons en détail chaque profession. Nommés par Décret du Président de la république, sur proposition du Ministre de la Justice et après avis du Conseil Supérieur de la Magistrature, les Magistrats forment deux grandes branches de la "famille judiciaire": les Magistrats ... Les autres magistrats du siège sont nommés par le pouvoir exécutif après son avis conforme. L'administration de la justice est confiée aux magistrats. Direction de l'information légale et administrative, la seconde formation, compétente à l’égard des. Trouvé à l'intérieurLa formation compétente à l'égard des magistrats du parquet est présidée par le procureur général près la Cour de cassation. Elle comprend, en outre, cinq magistrats du parquet et un magistrat du siège, ainsi que le conseiller d'État, ... Le Conseil est enfin conscient que le travail de révision auquel il a procédé ne dispensera pas, à l'avenir, de nouvelles modifications et actualisations . Ce principe permet la bonne application de la politique pénale du Gouvernement . Les magistrats du siège et ceux du parquet exercent donc deux métiers nettement distincts. Cette faute s'apprécie par un membre du parquet ou un magistrat du cadre de l'administration centrale du ministère de la justice compte tenu des obligations qui découlent de sa subordination hiérarchique ». Magistrature. Dans un arrêt rendu le 15 décembre 2010, (n° 10-83.674), elle affirme que le ministère public n'est pas une autorité judiciaire car ". du pouvoir judiciaire français, celle-ci est divisée en trois niveaux : Trouvé à l'intérieur – Page 174La formation compétente à l'égard des magistrats du siège est présidée par le premier président de la Cour de cassation. Elle comprend, en outre 5 magistrats du siège et un magistrat du parquet, 1 conseiller d'État désigné par le ... (1) Lexique des termes juridiques, 2017-2018, 25e édition, (3) Article 669 du Code de procédure pénale (4) Loi n° 2016-731 du 3 juin 2016. D'abord, si les deux fonctions sont séparées, les carrières sont conjointes, un juge passant du parquet au siège au gré des . Ils ne sont pas lâobjet dâaucune La question de l'indépendance des magistrats du parquet est au centre des débats en France et en Italie. Aussi, cela marque une distinction notable entre le statut des magistrats du siège et celui du parquet. Trouvé à l'intérieur – Page 204La formation compétente à l'égard des magistrats du siège est présidée par le premier président de la Cour de cassation. Elle comprend, en outre, cinq magistrats du siège et un magistrat du parquet, un conseiller d'État désigné par le ... M. Pierre Vittaz, président de la Conférence nationale des premiers présidents de cour d'appel s'est d'ailleurs fait l'écho de cette différence lors de son audition : « le juge est un arbitre entre des positions antagonistes qui opposent la société à des particuliers ou des particuliers entre . L'origine du terme parquet vient de l'emplacement où se placent ces magistrats au cours des procès, une sorte de . Il adresse des instructions aux enquêteurs, et veille au respect du droit pendant les actes d’investigation. Ces instructions sont donc beaucoup plus larges. Magistrats du siège Magistrats du parquet Ce sont ceux que l'on appelle «juges». Les principes inhérents à la fonction de magistrat du siège . Ils sont aussi formés de la même manière, pourtant ils ne bénéficient pas les La résistance opposée par le Conseil constitutionnel à cet égard complexifie grandement la détermination du statut du parquet français. J'admets cependant qu'il serait fort judicieux de voir comment les choses se passent chez nos voisins. Le ministre de la Justice définit les grandes orientations de la politique pénale, en vertu de l’article 30 du Code de procédure pénale. Elle n'empêche pas le magistrat d'etre libre de sa parole lors de l'audience. Les magistrats du siège sont indépendants vis-a-vis du pouvoir, contrairement aux magistrats du parquet, aux procureurs qui représentent la société et font appliquer la loi. Ici, à la fois la fonction, l’indépendance et l’impartialité du parquet sont mises en cause, pas en tant que telles, mais pour une qualification d’autorité judiciaire. Contrairement aux magistrats du siège, les magistrats du parquet sont soumis à un principe hiérarchique. I - La question de l’indépendance du parquet, L’indépendance des magistrats désigne un statut attaché au magistrat, de protection contre les pouvoirs exécutif et législatif, lui conférant tous les pouvoirs de fait, sans être soumis à des pressions extérieures, quelle que soit leur forme. La Chambre criminelle de la Cour de cassation a quant à elle repris la conception de la Cour européenne des droits de l’Homme. L'originalité française n'est pas là. La procédure de nomination est différente pour les magistrats du siège (ou magistrature « assise »), appelés également « juges », chargés de rendre des décisions de justice, et pour les magistrats du parquet (ou magistrature « debout »), chargés de requérir l'application de la loi dans le respect de l'ordre public La formation statue en outre comme conseil de discipline des magistrats du siège (elle est alors composée d’un magistrat du siège supplémentaire). Aussi, cette question est essentielle et se doit d’être étudiée avec attention. cours d’appel inférieures sur l’interprétation du droit. Ils restent assis en salle d'audience, d'où le nom de magistrat du siège. Le point divergent entre le magistrat du parquet et le magistrat du siège réside dans leur intervention dans le jugement. Les magistrats du siège. Ce texte qui s'appliquait aussi bien aux magistrats du siège qu'à ceux du parquet avait pour but de renforcer l'indépendance des magistrats en les soustrayant aux nominations ou affectations fantaisistes ou dépendant du bon vouloir de l'autorité de nomination ou d'affectation. preuve dâimpartialité dans lâaccomplissement de leur mission. 16Ces trois critères de reconnaissance d'un PFRLR semblent précisément réunis dans le cas de l'originalité statutaire des magistrats du Parquet si l'on songe que, depuis au moins la loi du 31 août 1883 sur l'organisation judiciaire, le législateur n'a jamais mis en cause la possibilité d'une « navigation » du magistrat français entre le siège et le Parquet, ni institué . A cet égard, Philippe Bilger disait sur France Culture que si on lui permettait de continuer ses fonctions comme maintenant, ça ne lui . Contrairement aux magistrats du siège qui sont inamovibles, les magistrats du parquet sont placés sous la direction et le contrôle de leurs supérieurs hiérarchiques et sous l'autorité du garde des Sceaux dont ils dépendent et qui peut, en outre, adresser des instructions aux procureurs généraux. Avec sa fonction, il doit requérir debout. L’idée soutenue est donc qu’il n’est aucunement juge, mais adversaire. litiges criminels et civils, les tribunaux administratifs (ordre